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Marques déposées par la société étrangère MENTEL INC
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SmartMovies
Marque expirée - Marque en non vigueur

SmartMovies
MENTEL INC., société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3665469
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
SmartMovies de MENTEL INC

Présentation de la marque SmartMovies

Déposée le 20 juillet 2009 par la société étrangère MENTEL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SmartMovies »

Le déposant est la société étrangère MENTEL INC domicilié(e) ayant son siège 102-6050 boulevard des Grandes Prairies - QUEBEC H1P 1A2 - St-Leonard - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour domicilié(e) 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartMovies est expirée depuis le 20 juillet 2019.

MENTEL INC a également déposé les autres marques suivantes : droselia , mentel


MENTEL INC., société de droit canadien - ayant son siège 102-6050 boulevard des Grandes Prairies - QUEBEC H1P 1A2 - St-Leonard - Canada


SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour - 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Base de données (logiciels ou programmes enregistrées) en ligne dans le domaine du film érotique nommément index de films disponibles.

Vente de films et vidéos à caractère érotique de toute sorte à télécharger ou à voir directement en ligne. Vente de textes, photos, trames sonores, films, vidéos ou toute autre production ou reproduction ou diffusion (transmission) de son et d'images et textes, flux vidéo en temps réel sur Internet.

Services d'accès à un site d'informations sur les produits donnant accès à tous les produits disponibles nommément diffusion de films érotiques. Fourniture d'accès à une base de données en ligne dans le domaine du film érotique nommément index de films disponibles.

Fourniture de moteur de recherche sur les stars et starlettes.